Ce document décrit l'espace de noms XML http://xml.insee.fr/schema/etat-civil
identifié par le préfixe ec:
.
Il fait référence aux espaces de noms suivants:
http://xml.insee.fr/schema
identifié par le préfixe ie
.
http://xml.insee.fr/schema/outils
identifié par le préfixe io
.
http://www.w3.org/XML/1998/namespace
identifié par le préfixe xml
.
http://www.w3.org/2001/XMLSchema
identifié par le préfixe xs
.
Cette documentation et les ressources qui en dépendent (schémas, exemples, ...) sont soumises aux conditions d'utilisation des informations publiées sur le site de l'INSEE.
Le schéma XML des bulletins d'état civil publié par l'Insee est accessible à l'adresse http://xml.insee.fr/schema/etat-civil/etat-civil-bulletin_2023.xsd. Il est téléchargeable sous forme d'une archive à l'adresse http://xml.insee.fr/schema/etat-civil/archive.zip. Cette archive contient également les schémas de l'espace de noms http://xml.insee.fr/schema/ dont certains sont importés dans les schémas état-civil, ainsi que des exemples.