1.Introduction

Ce document présente une bibliothèque de types XML permettant de représenter les données relatives à l'état civil des individus (personnes physiques).

La définition formelle de cette bibliothèque est réalisée sous la forme d'un schéma W3C XML Schema (WXS).

1.1.Espace de noms INSEE

Les types décrits dans ce module font partie de l'espace de noms INSEE : http://xml.insee.fr/schema

Ce module utilise des définitions issues de modules COG et ISO.

1.2.Conditions d'utilisation

Cette documentation et les ressources qui en dépendent (schémas, exemples, transformations XSLT) sont soumises aux conditions d'utilisation des informations publiées sur le site de l'INSEE.

2.Table des matières

3.État civil d'un individu : noms et prénoms

3.1.Description

Il existe différents types de noms et de prénoms pour un individu.

Le « nom de famille » (« nom patronymique » avant la loi 2002-304 du 4 mars 2002 modifiée, entrée en vigueur au 1er janvier 2005) est le nom de l'individu tel qu'il figure dans son acte de naissance.

Dans la vie courante, un individu peut également être identifié sous un « nom usuel ». Le plus fréquemment, il s'agit du nom marital utilisé par les femmes mariées. Ce peut être aussi un nom de famille composé officiellement de plusieurs éléments que l'individu qui le porte choisit de tronquer.

Le « pseudonyme » est généralement utilisé par les artistes.

Les « prénoms officiels » sont ceux qui figurent dans l'acte de naissance. Les prénoms officiels doivent être présentés dans l'ordre dans lequel ils figurent sur l'acte de naissance. Le prénom usuel est généralement le premier de la liste des « prénoms officiels » mais il peut être aussi un autre prénom de la liste.

3.2.Type NomsEtatCivilType

On distingue parmi les noms d'état civil :

  • Le nom de famille, anciennement nom patronymique, parfois appelé nom de naissance.
  • Le nom d'usage (nom d'usage des époux, nom d'usage résultant de la filiation).
  • Le pseudonyme, nom de fantaisie librement choisi par une personne pour masquer au public son identité véritable dans l'exercice d'une activité particulière.

La définition générale des noms d'état civil d'un individu sous forme d'un type WXS est la suivante :

§1.

          <xs:complexType name="NomsEtatCivilType">
            <xs:annotation>
              <xs:documentation>Type regroupant le nom de famille (obligatoire), le nom d'usage et le pseudonyme.</xs:documentation>
            </xs:annotation>
            <xs:sequence>
              <xs:element name="NomFamille"
                          type="ie:ChaineFrancaisOfficielType">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Nom de famille, anciennement nom patronymique, parfois appelé nom de naissance.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
              <xs:element name="NomUsage"
                          type="ie:ChaineFrancaisOfficielType"
                          minOccurs="0">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Nom d'usage (nom d'usage des époux, nom d'usage résultant de la filiation).</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
              <xs:element name="Pseudonyme"
                          type="ie:LibelleType"
                          minOccurs="0">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Nom de fantaisie librement choisi par une personne pour masquer au public sa personnalité véritable dans l'exercice d'une activité particulière.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
            </xs:sequence>
          </xs:complexType>
        

3.3.Type NomDeFamilleSeulType

Le type suivant est fourni pour les utilisations qui exigent le nom de famille seul :

§2.

          <xs:complexType name="NomDeFamilleSeulType">
            <xs:complexContent>
              <xs:restriction base="ie:NomsEtatCivilType">
                <xs:sequence>
                  <xs:element name="NomFamille"
                              type="ie:ChaineFrancaisOfficielType"/>
                </xs:sequence>
              </xs:restriction>
            </xs:complexContent>
          </xs:complexType>
        

3.4.Type PrenomsEtatCivilType

Le type suivant permet de représenter la liste des prénoms ainsi que le prénom choisi comme prénom usuel :

§3.

          <xs:complexType name="PrenomsEtatCivilType">
            <xs:annotation>
              <xs:documentation>Type regroupant la liste des prénoms et le prénom usuel.</xs:documentation>
            </xs:annotation>
            <xs:sequence>
              <xs:element name="PrenomUsuel"
                          type="ie:ChaineFrancaisOfficielType"
                          minOccurs="0">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Tout prénom inscrit dans l'acte de naissance choisi comme prénom usuel.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
              <xs:element name="Prenom"
                          type="ie:ChaineFrancaisOfficielType"
                          minOccurs="0"
                          maxOccurs="unbounded">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Liste ordonnée des prénoms. Un prénom composé est considéré comme un seul prénom.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
            </xs:sequence>
          </xs:complexType>
        

3.5.Type PrenomsOfficielsSeulsType

Le type suivant est fourni pour les utilisations qui exigent les prénoms officiels seulement :

§4.

          <xs:complexType name="PrenomsOfficielsSeulsType">
            <xs:complexContent>
              <xs:restriction base="ie:PrenomsEtatCivilType">
                <xs:sequence>
                  <xs:element name="Prenom"
                              type="ie:ChaineFrancaisOfficielType"
                              minOccurs="0"
                              maxOccurs="unbounded"/>
                </xs:sequence>
              </xs:restriction>
            </xs:complexContent>
          </xs:complexType>
        

4.Types relatifs aux lieux

4.1.Description

Cette section décrit les types utilisés pour représenter les lieux, en particulier dans le cadre de l'état civil les lieux de naissance et de décès des individus.

Les types décrits ici peuvent être utilisés dans tout autre contexte où existe un besoin de représenter un lieu.

4.2.Type ElementLieuType

Le type suivant intervient dans la définition générale d'un lieu :

§5.

          <xs:complexType name="ElementLieuType">
            <xs:annotation>
              <xs:documentation>Élément de lieu (localité, division territoriale, ...).</xs:documentation>
            </xs:annotation>
            <xs:simpleContent>
              <xs:extension base="ie:LibelleType">
                <xs:attribute use="optional"
                              name="code"
                              type="ie:LibelleType"/>
              </xs:extension>
            </xs:simpleContent>
          </xs:complexType>
        

4.3.Type PaysType

Le type suivant définit un pays. Il est utilisé dans la définition générale d'un lieu :

§6.

          <xs:complexType name="PaysType">
            <xs:simpleContent>
              <xs:extension base="ie:LibelleType">
                <xs:attribute use="optional"
                              name="code">
                  <xs:simpleType>
                    <xs:union memberTypes="ie:CodePaysIsoType ie:CodePaysOuTerritoireEtrangerType"/>
                  </xs:simpleType>
                </xs:attribute>
              </xs:extension>
            </xs:simpleContent>
          </xs:complexType>
        

4.4.Type LieuType

Le type suivant donne la définition générale d'un lieu :

§7.

          <xs:complexType name="LieuType">
            <xs:annotation>
              <xs:documentation>Lieu en France ou à l'étranger. En France, la localité (commune) et la division territoriale (département) doivent être renseignées. À l'étranger, seul le pays est obligatoire.</xs:documentation>
            </xs:annotation>
            <xs:sequence>
              <xs:element name="Localite"
                          type="ie:ElementLieuType"
                          minOccurs="0">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Contient la commune (code et/ou libellé) pour la France, ou le type de localité ad hoc pour l'étranger.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
              <xs:element name="DivisionTerritoriale"
                          type="ie:ElementLieuType"
                          minOccurs="0">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Contient le département (code et/ou libellé) pour la France, ou le type de division territoriale ad hoc pour l'étranger.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
              <xs:element name="Pays"
                          type="ie:PaysType"
                          minOccurs="0">
                <xs:annotation>
                  <xs:documentation>Élément obligatoire pour un lieu hors de France.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
              </xs:element>
            </xs:sequence>
          </xs:complexType>
        

5.Types relatifs au sexe, à la naissance et au décès

5.1.Description

Les types décrits dans cette section permettent de représenter les informations relatives au sexe, à la naissance et au décès d'un individu.

5.2.Type SexeType

Le type suivant définit le sexe d'un individu :

§8.

          <xs:simpleType name="SexeType">
            <xs:annotation>
              <xs:documentation>masculin=M, féminin=F</xs:documentation>
              <xs:documentation>Sexe pouvant prendre la valeur F ou M.</xs:documentation>
            </xs:annotation>
            <xs:restriction base="ie:CodeType">
              <xs:enumeration value="M"
                              dc:title="masculin"/>
              <xs:enumeration value="F"
                              dc:title="féminin"/>
            </xs:restriction>
          </xs:simpleType>
        

5.3.Type NumeroActeType

Le type suivant permet de représenter un numéro d'acte (de naissance, de décès, etc.) :

§9.

           <xs:simpleType name="NumeroActeType">
            <xs:restriction base="xs:token">
             <xs:maxLength value="9"/>
            </xs:restriction>
           </xs:simpleType>
        

5.4.Type NaissanceType

La naissance d'un individu est caractérisée par une date de naissance, qui peut être « présumée », un lieu de naissance et un numéro d'acte de naissance (facultatif dans le schéma). Ces trois éléments réunis permettent de retrouver l'acte de naissance dans les registres d'état civil détenus par les communes.

Le type suivant regroupe les caractéristiques de naissance d'un individu :

§10.

           <xs:complexType name="NaissanceType">
            <xs:annotation>
             <xs:documentation>Date et lieu de naissance obligatoirement présents.</xs:documentation>
            </xs:annotation>
            <xs:sequence>
             <xs:element name="DateNaissance"
                         type="ie:DateSoupleType"/>
             <xs:element name="LieuNaissance"
                         type="ie:LieuType">
              <xs:annotation>
                 <xs:documentation>Élément obligatoire : laisser vide si le lieu n'est pas connu.</xs:documentation>
              </xs:annotation>
             </xs:element>
             <xs:element name="NumeroActeNaissance"
                         type="ie:NumeroActeType"
                         minOccurs="0"/>
            </xs:sequence>
           </xs:complexType>
        

5.5.Type TypeDecesType

Le type suivant permet de représenter un type de décès :

§11.

           <xs:simpleType name="TypeDecesType">
            <xs:restriction base="xs:token">
               <xs:annotation>
                  <xs:documentation>N : décès "normal"</xs:documentation>
                  <xs:documentation>M : décès en mer</xs:documentation>
                  <xs:documentation>D : jugement déclaratif de décès</xs:documentation>
                  <xs:documentation>A : jugement déclaratif d'absence</xs:documentation>
               </xs:annotation>
               <xs:length value="1"/>
               <xs:enumeration value="N"/>
               <xs:enumeration value="M"/>
               <xs:enumeration value="D"/>
               <xs:enumeration value="A"/>
            </xs:restriction>
           </xs:simpleType>
        

5.6.Type DecesType

Le décès d'un individu est caractérisé par la date de décès, le lieu de décès et le numéro d'acte de décès. Comme pour la naissance, ces éléments permettent de retrouver l'acte de décès. La mention du décès doit être portée en marge de l’acte de naissance de l'individu si la commune qui détient cet acte en a été informée.

Le type suivant regroupe les caractéristiques de décès d'un individu :

§12.

           <xs:complexType name="DecesType">
            <xs:sequence>
               <xs:element name="TypeDeces"
                           type="ie:TypeDecesType"
                           minOccurs="0"/>
               <xs:element name="DateDeces"
                           type="ie:DateSoupleType"
                           minOccurs="0"/>
               <xs:element name="LieuDeces"
                           type="ie:LieuType"
                           minOccurs="0"/>
               <xs:element name="NumeroActeDeces"
                           type="ie:NumeroActeType"
                           minOccurs="0"/>
            </xs:sequence>
           </xs:complexType>
        

6.État civil d'un individu : types généraux

6.1.Description

L'état civil d'un individu est caractérisé par ses noms, prénoms, date et lieu de naissance et éventuellement de décès, sexe, ainsi que par sa filiation.

Un individu est identifié par son état civil officiel tel qu'il figure dans son acte de naissance. Pour les actes administratifs, c'est cet état civil officiel qui prévaut. La filiation d'un individu est décrite par l'état civil de ses parents. Ces informations figurent dans son acte de naissance.

6.2.Type IndividuType

La définition générale de l'état civil d'un individu sous forme d'un type WXS est la suivante :

§13.

           <xs:complexType name="IndividuType">
            <xs:annotation>
               <xs:documentation>Définition de l'état-civil d'un individu.</xs:documentation>
            </xs:annotation>
            <xs:sequence>
               <xs:element name="Noms"
                           type="ie:NomsEtatCivilType"/>
               <xs:element name="Prenoms"
                           type="ie:PrenomsEtatCivilType">
                <xs:annotation>
                 <xs:documentation>Élément obligatoire : laisser vide si le prénom n'est pas connu.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
               </xs:element>
               <xs:element name="Naissance"
                           type="ie:NaissanceType"
                           minOccurs="0"/>
               <xs:element name="Sexe"
                           type="ie:SexeType"
                           minOccurs="0"/>
               <xs:element name="Deces"
                           type="ie:DecesType"
                           minOccurs="0"/>
               <xs:element name="Filiation"
                           type="ie:IndividuType"
                           minOccurs="0"
                           maxOccurs="unbounded">
                <xs:annotation>
                 <xs:documentation>La cardinalité est en général de 2 au maximum. Elle peut être supérieure dans certains cas d'adoption simple.</xs:documentation>
                </xs:annotation>
               </xs:element>
            </xs:sequence>
           </xs:complexType>
        

Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments représentant des individus, par exemple:

§14.

          <xs:element name="mon-individu"
                      type="ie:IndividuType"/>
        

Les éléments ainsi définis peuvent ensuite être utilisés dans des documents XML, par exemple :

§15.

          <ex:mon-individu>
            <ie:Noms>
              <ie:NomFamille>Léclair</ie:NomFamille>
            </ie:Noms>
            <ie:Prenoms>
              <ie:Prenom>Guy</ie:Prenom>
            </ie:Prenoms>
            <ie:Filiation>
              <ie:Noms>
                <ie:NomFamille>Raymond</ie:NomFamille>
              </ie:Noms>
              <ie:Prenoms>
                <ie:Prenom>Alex</ie:Prenom>
              </ie:Prenoms>
            </ie:Filiation>
          </ex:mon-individu>
        

6.3.Type IndividuSansFiliationType

Ce type est une restriction du type IndividuType dans laquelle sont supprimées les données de filiation.

§16.

           <xs:complexType name="IndividuSansFiliationType">
            <xs:complexContent>
               <xs:restriction base="ie:IndividuType">
                <xs:sequence>
                 <xs:element name="Noms"
                             type="ie:NomsEtatCivilType"/>
                 <xs:element name="Prenoms"
                             type="ie:PrenomsEtatCivilType"/>
                 <xs:element name="Naissance"
                             type="ie:NaissanceType"
                             minOccurs="0"/>
                 <xs:element name="Sexe"
                             type="ie:SexeType"
                             minOccurs="0"/>
                 <xs:element name="Deces"
                             type="ie:DecesType"
                             minOccurs="0"/>
                 <xs:element name="Filiation"
                             type="ie:IndividuType"
                             minOccurs="0"
                             maxOccurs="0"/>
                </xs:sequence>
               </xs:restriction>
            </xs:complexContent>
           </xs:complexType>
        

Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments représentant des individus sans filiation, par exemple:

§17.

          <xs:element name="mon-individu-sans-filiation"
                      type="ie:IndividuSansFiliationType"/>
        

Les éléments ainsi définis peuvent ensuite être utilisés dans des documents XML, par exemple :

§18.

          <ex:mon-individu-sans-filiation>
            <ie:Noms>
              <ie:NomFamille>Talon</ie:NomFamille>
            </ie:Noms>
            <ie:Prenoms>
              <ie:Prenom>Achille</ie:Prenom>
            </ie:Prenoms>
          </ex:mon-individu-sans-filiation>
        

7.Conseils d'utilisation

7.1.Utilisation des types complexes

L'utilisation de types complexes permet d'utiliser des noms et espaces de noms quelconques pour les éléments racines de ces types de données mais elle impose l'utilisation des éléments (et de l'espace de noms) définis par ce schéma pour les éléments inclus dans le type de données (voir exemple concernant le type IndividuType).

8.Téléchargement

Les documents suivants sont disponibles pour téléchargement.

8.1.Schéma

[Document]

§19.

          <xs:schema xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"
                     xmlns:ie="http://xml.insee.fr/schema"
                     xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                     elementFormDefault="qualified"
                     attributeFormDefault="unqualified"
                     targetNamespace="http://xml.insee.fr/schema"
                     version="1.1">
             <xs:annotation>
              <xs:documentation>Modélisation de la brique individu INSEE</xs:documentation>
             </xs:annotation>
            <xs:include schemaLocation="iso.xsd"/>
            <xs:include schemaLocation="cog.xsd"/>
            §13.Type IndividuType
            §16.Type IndividuSansFiliationType
            §1.Type NomsEtatCivilType
            §2.Type NomDeFamilleSeulType
            §3.Type PrenomsEtatCivilType
            §4.Type PrenomsOfficielsSeulsType
            §10.Type NaissanceType
            §12.Type DecesType
            §7.Type LieuType
            §5.Type ElementLieuType
            §6.Type PaysType
            §8.Type SexeType
            §11.Type TypeDecesType
            §9.Type NumeroActeType
          </xs:schema>
        

8.2.Exemples utilisant les types - schéma

Schéma validant les exemples utilisant les définitions de types complexes :

[Document]

§20.

          <xs:schema xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
                     xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                     xmlns:ie="http://xml.insee.fr/schema"
                     attributeFormDefault="unqualified"
                     elementFormDefault="qualified"
                     targetNamespace="http://dyomedea.com/ns/example"
                     version="1.0">
            <xs:import namespace="http://xml.insee.fr/schema"
                       schemaLocation="individu.xsd"/>
            §14.Type IndividuType
            §17.Type IndividuSansFiliationType
            <xs:element name="exemples">
              <xs:complexType>
                <xs:sequence>
                  <xs:any maxOccurs="unbounded"
                          minOccurs="0"
                          namespace="##targetNamespace"
                          processContents="strict"/>
                </xs:sequence>
              </xs:complexType>
            </xs:element>
          </xs:schema>
        

8.3.Exemples utilisant les types - document

Document XML regroupant les exemples utilisant les définitions de types complexes :

[Document]

§21.

          <ex:exemples xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
                       xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xsi:schemaLocation="http://dyomedea.com/ns/example exemples-individu-types.xsd">
            §15.Type IndividuType
            §18.Type IndividuSansFiliationType
          </ex:exemples>
        

10.Ressources

Les ressources suivantes sont définies ou référencées dans ce document :

10.1.Liste alphabétique

Conditions d'utilisation
Fonction : référence normative
Nature : HTML
[Lien externe]
Espace de noms INSEE
Fonction : espace de noms
Nature : XHTML
[Lien externe]
Exemples utilisant les types - document
Fonction : référence non normative
Nature : XML
Exemples utilisant les types - schéma
Fonction : référence non normative
Nature : W3C XML Schema
Schéma
Fonction : validation par schéma
Nature : W3C XML Schema
Type DecesType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type ElementLieuType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type IndividuSansFiliationType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type IndividuType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type LieuType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type NaissanceType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type NomDeFamilleSeulType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type NomsEtatCivilType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type NumeroActeType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type PaysType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type PrenomsEtatCivilType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type PrenomsOfficielsSeulsType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type SexeType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML
Type TypeDecesType
Fonction : référence normative
Nature : XHTML

10.2.Par catégories

Ressources internes

  • référence normative
  • Ressources externes

  • espace de noms
  • référence normative
  • référence non normative
  • validation par schéma