Ce document décrit un module de l'espace de noms XML http://xml.insee.fr/schema/electoral
identifié par le préfixe el:
et décrit dans son ensemble dans la documentation de cet espace de noms.
Il fait référence aux espaces de noms suivants:
http://xml.insee.fr/schema
identifié par le préfixe ie
.
http://xml.insee.fr/schema/outils
identifié par le préfixe io
.
http://www.w3.org/XML/1998/namespace
identifié par le préfixe xml
.
http://xml.insee.fr/schema/annuaire
identifié par le préfixe ia
.
http://www.w3.org/2001/XMLSchema
identifié par le préfixe xs
.
Cette documentation et les ressources qui en dépendent (schémas, exemples, ...) sont soumises aux conditions d'utilisation des informations publiées sur le site de l'INSEE.
Réservé à l’Insee.
envoi gestion
"
Classe | Composant | Classe du composant | cardinalité | variantes | code | contraintes | documentation |
---|---|---|---|---|---|---|---|
envoi gestion | racine | gestion | |||||
@xml:id | 1 | gestion | |||||
enveloppe | io -> enveloppe métier | 1 | gestion | ||||
inscription gestion | inscription d'office | radiation | ajout d'une mention électorale | réactivation d'une inscription | suppression d'une mention électorale | modification du type de liste électorale | 1 | gestion |
EnvoiGestion
EnvoiGestionType